LES MENTIONS LÉGALES
Informations générales
Le site «www.nuit-de-coton.com» (le site), est édité par la société : Senso Pur.
- Adresse postale du siège social :
40, Rue Antoine Condorcet
38090 Vaulx-Milieu - Nom de la société :
Senso Pur - Nom commercial du site :
Nuit De Coton - Forme juridique :
Société par Actions Simplifiée - Immatriculée au R.C.S. de :
Vienne - Sous le numéro :
521 392 613 - Siret :
521 392 613 00035 - Code A.P.E. :
3103Z - Capital social :
10.000 € - E-mail :
contact@nuit-de-coton.com
Conception et réalisation
- Le site est hébergé par :
Dag Technologies (www.dagtechnologies.fr). - Conception graphique et développement :
Agence Awam (www.agence-awam.fr)
Fonctionnement
Le site est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d’entretien et de mise à jour que le site jugerait utile d’effectuer. Le bénéfice de nos prestations de services en ligne (vente de literie et accessoires de literie, leur livraison, assistance téléphonique, etc.) suppose l’acceptation préalable de nos conditions générales et d’utilisation, lesquelles sont en permanence accessibles sur le site.
Données personnelles
Le site s’engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués à partir du présent site et dont le site est responsable, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi « Informatique et Libertés ». Par données à caractère personnel, le site entend toutes les informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable par un ou plusieurs éléments qui lui sont propres fournis sur le site afin de commander un article ou tout autre service auquel vous pouvez avoir accès à partir du site. Les informations ainsi fournies sur le site permettent le traitement des demandes. Elles peuvent en outre (si la case correspondante est cochée dans le formulaire de commande), être utilisées par le site et elle seule à des fins de prospection. Les données ne sont transmises à aucun tiers.
Droits sur vos données personnelles
Vous disposez d’un droit d’opposition au traitement par le site des données personnelles vous concernant, ainsi que du droit de vous opposer, sans frais, à ce que vos données personnelles soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale par le site. L’opposition au traitement de vos données à caractère personnel peut avoir pour conséquence d’empêcher le site d’assurer la prestation demandée, ce qui ne saurait lui être reproché. Par ailleurs, vous disposez d’un droit d’accès, de communication, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant, et recueillies lors de vos visites du site. Nous vous indiquons qu’une copie des données à caractère personnel vous concernant peut vous être délivrée, à votre demande et contre remboursement des coûts de reproduction de celle-ci. Toutefois, le site a la possibilité de s’opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.
Pour exercer ce droit, il suffit :
- D’adresser un courrier postal à l’adresse suivante :
Nuit De Coton (Senso Pur)
40, Rue Antoine Condorcet
38090 Vaulx-Milieu - D’adresser un e-mail à l’adresse suivante :
contact@nuit-de-coton.com - De téléphoner au :
04 74 07 33 51
Les informations personnelles recueillies dans le cadre du service sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi « Informatique et Libertés », et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement.
Prospection électronique
Les adresses électroniques non professionnelles collectées sur le site peuvent être utilisées par le site à des fins de prospection électronique, relative à nos prestations de services. Vous pourrez toutefois vous opposer à la réception de ces prospections en cliquant sur le lien de désinscription contenu dans les courriels que nous sommes susceptibles de vous adresser par voie électronique. Conformément aux dispositions de la Loi sur la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.) du 21 juin 2004 et à l’avis de la C.N.I.L. en date du 2 mars 2005, le site est susceptible d’utiliser les adresses électroniques professionnelles qui lui sont transmises afin de faire parvenir aux utilisateurs de ces adresses électroniques des publicités relatives à ses propres services. Vous pourrez toutefois vous opposer à une telle prospection par voie électronique, soit au moment de la collecte de vos données, soit à la réception de cette prospection en cliquant sur le lien de désinscription contenu dans le message que nous sommes susceptibles de vous adresser.
Propriété intellectuelle
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